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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPIC BEMAEX
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FIX ECHELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIX ECHELLE
SOCIETE SPIC BEMAEX S.A.

Numéro de dépôt :
92411922
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2012

Présentation de la marque FIX ECHELLE

Déposée le 25 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPIC BEMAEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIX ECHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPIC BEMAEX domicilié(e) 8 RUE HENRI BECQUEREL,77292 MITRY MORY (dossier no 2218285) - 77292 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 058 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPIC BEMAEX domicilié(e) 8 RUE HENRI BECQUEREL B.P 215,77292 MITRY MORY CEDEX (dossier no 2218285) - 77292 - France.

La marque FIX ECHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIX ECHELLE est expirée depuis le 25 mars 2012.

SOCIETE SPIC BEMAEX a également déposé les autres marques suivantes : FIX LADDER


SOCIETE SPIC BEMAEX S.A. - 8 RUE HENRI BECQUEREL,77292 MITRY MORY (dossier no 2218285) - 77292 - France - SIREN 722058179


SPIC BEMAEX - 8 RUE HENRI BECQUEREL B.P 215,77292 MITRY MORY CEDEX (dossier no 2218285) - 77292 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2002 n°2218285 - Publication au BOPI 2002-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390114 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 23 octobre 2001 - Concession de licence n°333392 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333391 - Publication au BOPI 2001-10-23

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Echelle métallique Accessoire de sécurité pour fixation et maintien d'échelles